Mentions Légales

Propriété du site
Le présent site est la propriété de la société Novasys Ingénierie :

SAS au capital de 215 k€ – RCS Nanterre B 432 177 913
2 Rue du Docteur Lombard
92130 ISSY LES MOULINEAUX

Directeur de la Publication : M. Christian TORA, PDG.

Hébergeur
Novasys Ingénierie est hébergé chez Pacte Novation :

SA au capital de 512 k€ RCS Nanterre B 394 491 252
Siège social : 2 Rue du Docteur Lombard – 92130 ISSY LES MOULINEAUX – France.

Propriété intellectuelle
L’utilisation du site « www.novasys-ingenierie.com » ne saurait conférer à l’utilisateur un quelconque droit de propriété intellectuelle sur tout ou partie des éléments du site en ce compris la structure générale, les logiciels, textes, images animées ou non, sons, savoir-faire…, qui sont la propriété exclusive de l’exploitant du site.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque société que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant sur le site « www.novasys-ingenierie.com », qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la Directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Toute reproduction totale ou partielle des marques ou des logos de l’exploitant du site et/ou de ses partenaires effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant est prohibée au sens de l’article L 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Contenu du site
Les informations fournies par l’exploitant du site web le sont à titre indicatif. L’exploitant du site ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site.

L’exploitant du site ne saurait par ailleurs être tenu pour responsable d’une indisponibilité des informations.

En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Accessibilité du site

L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le site web « www.novasys-ingenierie.com » est accessible 24h/24, 7j/7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques.

Pour des raisons de maintenance, l’exploitant du site pourra interrompre son site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.

Liens hypertextes
Les liens hypertextes présents sur le site et qui renvoient vers d’autres sites internet, notamment vers les sites partenaires, ont fait l’objet d’une autorisation préalable, expresse et écrite.

L’exploitant du site ne saurait en aucun cas être tenu pour responsable directement ou indirectement du contenu de ces sites.

Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction du site « www.novasys-ingenierie.com » sans l’autorisation expresse et préalable de l’exploitant de ce site.